Mentions Légales

Mentions légales

Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle

Le site www.pouchain.fr est la propriété de Pouchain SAS.
231 Rue Dufour
59850 Nieppe

Pouchain SAS – au capital de 1 600 000, 00 €uros – RCS Dunkerque 335 147 187 – Code APE : 4321A – N°TVA : FR 04 335 147 187

  • Le directeur de la publication est : Eric VANDENBULCKE.
  • Conformément à la loi n° 78 -17 du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
  • Ce site a été réalisé en utilisant l’application WordPress avec le thème Mesmerize Pro.
  • Plusieurs images proviennent du site : Shutterstock (abonnement offre gratuite 10 images).

Hébergement

Le site www.pouchain.fr est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 000 000, 00 €uros – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Liens vers d’autres sites

Pouchain SAS propose sur son site www.pouchain.fr des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Pouchain a pu juger opportun de le faire, compte tenu des services et des contenus de ces sites.
Pouchain SAS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.


Propriété Intellectuelle

L’accès au site www.pouchain.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Utilisations des cookies


Suite
au déclaration de la CNIL, la société Pouchain nutilise plus « Google analytics« 

Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants :

www.cnil.fr

www.allaboutcookies.org
www.aboutcookies.org
www.youronlinechoices.eu

 

Données recueillies par l’intermédiaire de cookies

Métriques essentielles : Pages vues, visiteurs, sessions, temps passé sur la page et référents.
Respect de la vie privée : Données hébergées localement et rendues anonymes en collaboration avec Complianz.
Suivi sans cookie : Obtenez des données basées sur des paramètres anonymes sans stocker de données dans les navigateurs.

Indisponibilité du site www.pouchain.fr

Pouchain s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment.

Pouchain ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque motif que ce soit.

Droit d’accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant peuvent faire l’objet d’un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter à l’adresse suivante :  231 Rue Dufour – 59850 Nieppe, ou via le formulaire :